Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YASMINE
Société FREEZAL (SARL)

Numéro de dépôt :
1464148
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
19/04/1998

Présentation de la marque YASMINE

Déposée le 19 avril 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FREEZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « YASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société FREEZAL domicilié(e) Résidence les Ormes, 300, avenue de Cannes, 06210 MANDELIEU. - France.

La marque YASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YASMINE est expirée depuis le 19 avril 1998.

Société FREEZAL a également déposé les autres marques suivantes : FREEZAL


Société FREEZAL (SARL) - Résidence les Ormes, 300, avenue de Cannes, 06210 MANDELIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Viande poisson volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.